CR Conseil municipal du 16 octobre 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2017

L’an deux mille dix- sept, le seize octobre, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Louis de Montferrand, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame Josiane ZAMBON, Maire

Présents : Mesdames ZAMBON, MARQUES, GOMIS, LANGLOIS, SUMYK, FLORES, ARNAUD. Messieurs

CHEMINEAU, NAULEVADE, DAVID, BACHELIER, AZZOPARDI, MEDJANI, FIGUEIREDO, GIRARD.

Absents excusés : Mme LALANNE qui a donné procuration à Monsieur AZZOPARDI, Mme

CAILLAUD qui a donné procuration à Mme LANGLOIS, Mme ORNECQ qui  a donné

procuration à Mme MARQUES, M. CHAZEAU qui a donné procuration à Mme SUMYK.

Secrétaire de séance : M. FIGUEREIDO.

I ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 3 JUILLET 2017

Intervention de Mme SUMYK qui s'inquiète de l'appellation «zone extrême danger » :

« Je pense avoir compris que le terme d’extrême danger a été défini par l’Etat entrainant la démolition des habitations ainsi que l’obligation de la pose de panneaux sur chaque parcelle, rappelant l’extrême danger.

Est-ce qu’il est nécessaire de noter sur chaque panneau ce terme d’extrême danger puisqu’il n’y a plus d’habitation ? Où est le danger ? En raison de cet extrême danger, peut-être que certains aménagements prévus ne pourront avoir lieu.

Pourquoi ne pas noter simplement que ces parcelles allaient être aménagées en espaces publics.

Vous vouliez palier au traumatisme de la population, mais dans ce cas c’est un rappel ».

Elle donne lecture d’une allocution de Monsieur CHAZEAU :

« Concernant le Procès-Verbal du conseil municipal du 3 juillet dernier, sur le point n° VI traitant de la réfection des sanitaires scolaires, je demande que soit précisé la raison de mon abstention de manière plus précise, comme je l’avais développé lors de la séance à savoir :

«  Membre officiel des commissions Travaux, Urbanisme, Appel d’Offre, et n’étant jamais invité à y participer, il m’est ce soir impossible de donner un avis éclairé.

Face à cet état de fait latent et durable, je m’abstiendrai sur cette proposition »

Après ces modifications, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

II DECISION MODIFICATIVE SECTION FONCTIONNEMENT

Madame le Maire expose :

Depuis le vote du Budget primitif 2017, certaines inscriptions budgétaires sont apparues insuffisantes et doivent faire l’objet d’ajustement pour les raisons suivantes :

- 1° : les comptes 6541 (admission en non -valeur) et 6542 (créances éteintes) suite à la réception de deux demandes de la Trésorerie et de la commission de surendettement de la Dordogne ; (voir délibérations ci-après)

- 2° - le compte 739223 (FPIC), dont l’estimation qui nous avait été communiquée, était erronée.

- 3° - les comptes :

- 6411 (personnel titulaire) : insuffisance de crédits due au demi-traitement d’un de         nos agents sur l’exercice 2016 et non prise en compte du traitement intégral dans les prévisions 2017.

- 6413 (personnel non titulaire) : depuis la rentrée scolaire, 3 agents des écoles sont     en arrêt maladie et sont remplacés par du personnel non titulaire ce qui entraîne une augmentation des crédits nécessaires sur ce compte.

- 6218 (autre personnel extérieur) :  insuffisance de crédits pour la même raison qu’invoquée pour le compte 6413 et augmentation des effectifs de  l’accueil de loisir depuis la rentrée scolaire en raison du retour à la semaine de 4 jours.

Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir adopter la décision modificative suivante :

- compte 022 : Dépenses imprévues de fonctionnement :         - 27 070 €

- compte 6411 : personnel titulaire                                       :     + 9 000 €

- compte 6413 : personnel non titulaire                               :      + 1 500 €

- Compte 6218 : autre personnel extérieur                       :         + 9 500 €

- compte 6542 : créances éteintes                                      :      +      91 €

- compte 6541 : admission en non-valeur                         :         +   719 €

- compte 739223 : FPIC                                                    :        + 6 260 €             

Total                                                                                            27 070 €             

Adopté à l’unanimité.

             

III DECISION MODIFICATIVE SECTION INVESTISSEMENT

Madame le Maire expose

Lors de l’établissement du Budget Primitif 2017, l’attribution de compensation d’investissement (ACI) avait été inscrite au compte 2041512 dans l’attente de la création des imputations budgétaires dédiées à la part investissement de l’AC.

Or, les services de Bordeaux Métropole nous ont indiqué que cette somme devait être inscrite au compte 2041511.

D’autre part, cette subvention d’équipement versée doit être obligatoirement amortie.

Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- approuver la décision modificative suivante :

Compte 2041512 : - 563 €                                       compte 2041511 : + 563 €

- autoriser l’amortissement de cette subvention sur un an sur l’exercice 2018.

Adopté à l’unanimité.

IV ADMISSION EN NON VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES ET CREANCES ETEINTES / DECISION

 

LES PRODUITS/CREANCES ADMISES EN NON VALEUR :

 

Madame le Maire expose :

 

L’état des produits irrécouvrables des exercices 2010 à 2016 du budget principal est soumis au conseil municipal.

Monsieur le Trésorier Principal demande l’admission en non-valeur pour un montant de 1 218.90 €.

Ces produits, en annexe jointe, n’ont pu être recouvrés malgré les recherches et poursuites effectuées à ce jour.

Il est précisé que l’admission en non –valeur de ces produits a pour effet d’apurer la comptabilité de Monsieur le Trésorier principal, dont la responsabilité ne se trouve pas dégagé pour autant.

Mme SUMYK demande pourquoi c'est le trésorier qui est chargé de faire les recherches et poursuites alors qu’avant c’était la mairie.

Mme ZAMBON indique que c'est le trésorier qui demande des renseignements à la mairie

mais que c'est lui qui recouvre in fine.

Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- Approuver l’admission en non-valeur des produits irrécouvrables présentés par Monsieur le Trésorier Principal pour un montant de 1 218.90 €, conformément à l’état joint ;

- décider que l’encaissement de ces recettes sera toutefois poursuivi, notamment dans le cas de changement de situation financière des débiteurs ;

- imputer la dépense correspondante au compte 6541 chapitre 65 du Budget principal de l’exercice.

Adopté à l’unanimité.

 

 

 

CREANCES ETEINTES :

Suite à la décision de la commission de surendettement des particuliers de la Dordogne en date du 13 juin 2017 et du courrier reçu le 29 août 2017 nous adressant une proposition d’effacement de dette du débiteur concerné,

Il vous est demandé de bien vouloir vous prononcer sur les points suivants :

- l’effacement de la dette du débiteur portée sur la décision de la commission de surendettement des particuliers de la Dordogne pour la somme de 90.10 € consécutive à une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire

- que l’admission en non-valeur pour non recouvrement de cette créance solde, décharge le comptable public, et libère le redevable.

Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- adopter l’effacement de la dette et l’admission en non-valeur de la créance éteinte pour un montant de 90.10 € présentée par Monsieur le Trésorier Principal conformément à l’état joint,

- autoriser l’imputation de la dépense correspondante au compte 6542 chapitre 65 du Budget principal de l’exercice.

Adopté à l’unanimité.

 

V DON PARCELLE CADASTREE AK N° 12 APPARTENANT A MADAME VERGELY Huguette / ACCEPTATION

Madame le Maire expose :

Par courrier en date du 10 juillet 2017, Madame Huguette VERGELY domiciliée 218 rue d’Ornano à BORDEAUX nous informe de son souhait de céder à la commune à titre gratuit une parcelle de terrain cadastrée AK N° 12 située avenue de la Garonne .

Il s'agit d'une parcelle sur laquelle se situent les anciens abattoirs.

Bordeaux Métropole, en charge de la voirie, a adressé un courrier à la propriétaire afin qu'elle procède au nettoyage et à la taille des arbres.

Compte tenu de sa situation, la propriétaire préfère donner la parcelle à la mairie pour 1 €

symbolique.

La question se pose de savoir si cela va augmenter les charges de la commune.

Une visite sur place a eu lieu et a permis d'établir qu'il faudra procéder au déblayage du

terrain, à la pose d'une clôture afin de sécuriser le terrain et prévenir tout dépôt d'ordures

sauvages.

Il faudra donc :

– prévoir l'acquisition d'une clôture (budget investissement),

– sécuriser la bâtisse

– nettoyer le terrain,

– prévoir des panneaux pour informer du risque de la proximité de la Garonne.

Il semble intéressant de faire son acquisition car cela permettrait de mettre en valeur cette

entrée de ville qui pour l'heure est à l'abandon.

De plus, cette parcelle représente une partie de l'histoire patrimoniale de la commune.

  1. NAULEVADE indique que le terrain est très joli, qu'un aménagement très naturel

pourrait se faire à moindre coût et que l'immeuble a du cachet et que cela permettrait de le

préserver.

Il rappelle que c'est un endroit prisé par le pêcheurs, qu'il faudra donc le sécuriser.

Il aimerait qu'un travail soit entrepris avec l'actuelle propriétaire afin de recueillir de

précieuses informations sur la bâtisse. Il faudra donc prévoir de le demander au notaire.

Il s'agit d'une délibération de principe, une autre devra être prise lorsque le rendez-vous

avec le notaire aura eu lieu.

Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- accepter ce legs qui sera intégré au patrimoine communal.

Adopté à l’unanimité.

VI CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION PASSION RUGBY FEMININ / ANIMATEUR ECOLE MULTISPORTS / DECISION / AUTORISATION

Monsieur NAULEVADE, Adjoint délégué au sport expose :

Cette année, il a été très compliqué de trouver un animateur pour procéder au cours

multisport du mardi soir, le précédent intervenant n'étant plus disponible.

C'est le conseil départemental qui fournit habituellement ces animateurs mais cette année

il n'en a pas trouvé.

Le souci s'explique par le fait que certaines commune ont maintenu les TAP et les

animateurs sont déjà pris sur ce créneau horaire.

Il est donc proposé de signer une convention avec l'association passion rugby féminin qui

mettra à disposition un animateur sportif.

Il s'agit de Monsieur Jean-Louis DE NARDO .

Les familles seront recontactées afin de savoir si elles sont toujours intéressées.

Lors des cycles, il sera proposé jeux de ballon, gym, mini tennis et course d'orientation.

C'est Monsieur Grégory PAULIN qui s'occupe de ces activités et ce sont M. NAULEVADE

et Mme CAILLAUD qui font le relais avec la commune.

Dans le cadre de l’organisation de l’Ecole multisports pour le groupe des petits pour lequel le Conseil Départemental n’avait pas trouvé d’animateur diplômé depuis le commencement de cette activité, il vous est proposé la signature d’une convention de partenariat avec l’association Passion Rugby féminin qui mettra à disposition de la commune un animateur sportif qui encadrera les enfants le mardi soir.

L’association nous adressera en fin de mois une facture relative à la prise en charge des frais de l’intervenant  qui sont fixés à 20 € TTC de l’heure (frais de déplacement compris).

Cette convention prendra effet le 7 novembre 2017 et s’achèvera le 12 juin 2018.

En raison du commencement tardif de cette activité (un cycle en moins), le tarif appliqué aux familles du groupe des petits sera fixé à 41 € au lieu de 51 € comme prévu dans la délibération du 3 juillet 2017.

Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

Ÿ accepter le partenariat commune / Association Passion Rugby Féminin pour l’organisation de l’activités « Multisports » du mardi soir

Ÿ autoriser Madame le Maire à signer cette convention de partenariat

Ÿ décider de fixer le nouveau tarif pour les familles concernées par l’activité du mardi soir à 41 € par enfant pour l’année

Adopté à l’unanimité

VII MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DES EMPLOIS AIDES SUR LA METROPOLE BORDELAISE

Madame le Maire expose :

Nous n'avons pas d'emploi aidé sur la commune mais cette motion est présentée par

solidarité.

Mme ZAMBON indique que tous les domaines sont impactés (social, économique, etc.).

  1. BACHELIER ajoute que des associations comme le secours populaire et le secours

catholique sont touchées par la suppression des emplois aidés.

  1. NAULEVADE ajoute que la pénurie d'animateur vient également de là.

Proposition de motion à adopter :

Le Conseil Municipal de Saint-Louis de Montferrand attire l’attention du gouvernement sur sa décision de réduire les emplois aidés de 150 000 postes d’ici fin 2017, puis de 100 000 postes supplémentaires pour 2018.

Aujourd’hui, nous exprimons notre vive inquiétude quant à la disparition quasi mécanique de l’emploi chez de nombreux acteurs associatifs – vecteurs essentiels de cohésion sociale, pour des entreprises solidaires porteuses d’innovations socio-économiques et de manière plus large pour l’ensemble du secteur de l’Economie Sociale et Solidaire (2820 employeurs sur l’agglomération).

La suppression d’un nombre important d’emplois aidés sur la Métropole bordelaise (près de 1000 personnes concernées d’ici les 4 prochains mois et un chiffre non communiqué pour 2018) fragilise considérablement ces forces vives qui œuvrent quotidiennement au développement économique et social de nos quartiers, dans des domaines essentiels tels que le scolaire, l’animation sportive et culturelle ou encore tous les services à la personne et l’aide sociale de proximité.

Ce sont donc aussi bien nos écoles, clubs sportifs, régies de quartier ou maisons de retraite qui subissent directement cette baisse brutale. Elle l’est d’autant plus, qu’elle s’ajoute à d’autres mesures impactant le fonctionnement des associations (baisse des crédits politique de la ville, doutes sur le maintien de l’exonération de la TFPB…)

Quid du maintien des services publics et de la solidarité territoriale ?

Il importe également de souligner que les emplois aidés font partie intégrante d’une politique de l’emploi et d’insertion qui mérite largement d’être soutenue au regard des taux de chômage encore trop élevés dans nos territoires.

Depuis plus de trente ans, les emplois aidés permettent d’offrir contrat de travail, formation et accompagnement à des personnes éloignées de l’emploi. Les abandonner, c’est nier à la fois des réalités humaines et précariser de surcroît les personnes les plus fragiles. C’est aussi déposséder les collectivités locales de leurs capacités à insérer professionnellement des personnes sans emploi.

Pour ces raisons, nous demandons auprès des services de l’Etat :

Ÿ Un soutien et une défense des emplois aidés indispensables au fonctionnement de nos associations et territoires métropolitains,

Ÿ Une sauvegarde du maximum de ces emplois sur notre métropole, prioritairement dans les secteurs d’intervention politique de la ville.

Adopté à l’unanimité.

 

VIII PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2016 DE BORDEAUX METROPOLE

Madame le Maire présente le rapport d'activité 2016 de Bordeaux Métropole.

Elle fait un retour sur la visite qui a été faite avec d'autres maires de la presqu'île

concernant la gestion des transports en commun et le désengorgement des

agglomérations.

Elle a fait un point sur les actions menées par Bordeaux Métropole dans le domaine :

- du logements social,

- du développement économique,

- de la gestion des risques,

- de a mutualisation de services,

- des grands travaux,

- du rôle plus important de pôles territoriaux.

Elle a plus particulièrement présenté le rapport d'activité de la DT rive droite qui regroupe

11 communes pour 107 000 habitants.

IX INFORMATIONS DIVERSES

Cycle 3 de la mutualisation

Mme ZAMBON annonce que la mutualisation du parc informatique a été annulée pour

deux raisons :

- renouvellement du parc informatique obligatoire tous les 5 ans,

- amortissement obligatoire du matériel.

(12 000 € d'investissement et 5 000 € de fonctionnement) - dépense nouvelle trop

importante. Il a été demandé à Bordeaux Métropole que les petites communes soient

traitées différemment dans la M14.

Etat du trésorier

Mme ZAMBON indique que le trésorier a souligné la position très satisfaisante des

comptes de la commune.

Bocal Local

L'association est chargée des jardins partagées et souhaite proposer rapidement des

animations.

  1. NAULEVADE :

Agenda

- 17/10/17 : conseil école maternelle

- 19/10/17 : conseil école élémentaire

- 21/10/17 : loto twirling

- 27/10/17 : AG ALMP

- 30/10/17 : Halloween

- 03/11/17 : loto ASM

- 10/11/17 : animation basket

- 11/11/17 : cérémonie du 11 novembre suivi d'un vin d'honneur

- 18/11/17 : spectacle ATM

- 19/11/17 : bal Libert'Tempo

- 25 et 26/11/17 : expo vente de Noël histoires de main

- 08 et 09/12/17 : Téléthon organisé par la mairie et les associations

- 09/12/17 : AG AC2P

- 10/12/17 : repas des aînés

- 15/12/17 : loto AC2P

- 16/12/17 : Noël Basket

- 20/12/17 : Noël mairie

- 22/12/17 : bal Libert'Tempo

- Noël écoles et personnel mairie : date non définie

- 31/12/17 : réveillon de la Saint-Sylvestre organisé par la mairie.

Ecole

- Bonne rentrée, pas de problème particulier

4 classes en maternelle , 104 élèves environ

6 classes en élémentaire, 140 élèves environ

Les chiffres exacts seront communiqués lors des conseils d’école

- Nouveau directeur en maternelle : M. Thomas MOUNIER

- Nouvelle directrice en élémentaire : Mme Marta BALILAJ

Les travaux prévus ont été effectués, les sanitaires en élémentaire seront terminés pour la rentrée après les vacances de Toussaint, les cloisons pour les sanitaires en maternelle sont en commande.

Pas de remontées négatives pour le passage à la semaine à 4 jours.

Pour le self, quelques ajustements au niveau de l’organisation sont à faire.

ALSH : effectif en hausse le mercredi suite au passage à la semaine à 4 jours

Forum des associations :

Bon déroulement de la journée, beaucoup de passage sur les stands, une centaine de personnes au repas.

Bon retour des nouveaux habitants, toujours de bons moments de partage.

Petite nouveauté lors de cette journée : l’ESM a organisé des jeux inter sections le matin et en début d’après- midi avec un repas le midi, renouveler.

Suite aux différentes réunions, les associations ont reçu les créneaux des salles et le bilan associatif.

Présentation exposition salle Sainte Barbe pour les écoles et le rassemblement des bikers au profit de Lech Nyan organisée par Monsieur VIGNAUD Didier d’Ambès.

Ruches-terrains libérés

  1. FIGUEIREDO annonce que 2 ruches ont été achetées avec l'aide de la mairie et sont

en place depuis 15 jours.

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h54